Marque renouvelée - Marque en vigueur

s'informer – échanger Agora
VILLE DE HAGUENAU, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3671488
Date de dépôt :
20/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/08/2029
s\'informer – échanger Agora de VILLE DE HAGUENAU

Présentation de la marque s'informer – échanger Agora

Déposée le 20 août 2009 par la société VILLE DE HAGUENAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « s'informer – échanger Agora » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-39 du 25 septembre 2009.

Le déposant est la société VILLE DE HAGUENAU domicilié(e) 1 PLACE CHARLES DE GAULLE, BP 10249 - 67504 - HAGUENAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 701 805 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE HAGUENEU, SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES, M. STURNI CLAUDE domicilié(e) 1 PLACE CHARLES DE GAULLE, BP 10249 - 67504 - HAGUENAU CEDEX - France.

La marque s'informer – échanger Agora a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque s'informer – échanger Agora arrivera à expiration en date du 20 août 2029.

VILLE DE HAGUENAU a également déposé les autres marques suivantes : Le Bowl d'Hag , Haguenau L'autre mode de ville , Les Bains Rock , Agora s'informer – échanger , Ville de Haguenau , Move en scène , Haguenau L'autre mode de ville


VILLE DE HAGUENAU, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 1 PLACE CHARLES DE GAULLE, BP 10249 - 67504 - HAGUENAU CEDEX - France - SIREN 216701805


MAIRIE DE HAGUENEU, SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES, M. STURNI CLAUDE - 1 PLACE CHARLES DE GAULLE, BP 10249 - 67504 - HAGUENAU CEDEX - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2019 n°2730978 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.